Les Recueils des actes administratifs
- Retrouvez ici-après les recueils par années :
Pour l'année 2021 :
- Recueil du 2nd semestre 2021 : Délibérations des Conseil Municipaux des 24 septembre et 10 décembre 2021 et arrêtés municipaux
- Recueil du 1er semestre 2021 : Délibérations des Conseil Municipaux des 13 mars et 10 avril 2021 et arrêtés municipaux
Pour l'année 2020 :
- Recueil du 2nd semestre 2020 : Délibérations des Conseil Municipaux du 5 décembre 2020 et arrêtés municipaux
- Recueil du 1er semestre 2020 : Délibérations des Conseil Municipaux des 24 mai et 27 juin 2020 et arrêtés municipaux
Pour l'année 2019 :
- Délibérations du Conseil Municipal du 13 décembre 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 4 octobre 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 21 juin 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 5 avril 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 1er mars 2019
Pour l'année 2018 :
Délibérations du Conseil Municipal du 6 avril 2018 :
- N° 1/06/04/2018 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme d'Avesnes-les-Aubert
- N°2/06/04/2018 - Instauration du droit de préemption urbain
- Autres délibérations du Conseil Municipal du 06 avril 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 22 juin 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 14 septembre 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 9 novembre 2018
Pour l'année 2017 :
- Recueil des arrêtés municipaux pour 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 3 mars 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 7 avril 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2017
- Délibérations du Conseil Municipal du 08 décembre 2017
Pour l'année 2016 :
Pour l'année 2015 :
Pour l'année 2014 :
Pour l'année 2013 :
Pour l'année 2012 :
Pour l'année 2011 :
Pour l'année 2010 :
Conseil Municipal
Retrouvez les procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil Municipal.
Archives :
Séance du 11 avril 2025 :
Séance du 7 mars 2025 :
Séance du 25 janvier 2025 :
Séance du 6 décembre 2024 :
Séance du 13 septembre 2024 :
Séance du 24 mai 2024 :
Séance du 5 avril 2024 :
Séance du 16 février 2024 :
Séance du 1er décembre 2023 :
Séance du 9 juin 2023 :
Séance du 14 avril 2023 :
Séance du 3 mars 2023 :
Séance du 9 décembre 2022 :
Séance du 1er juillet 2022 :
Récompenses Communales
La commune d'AVESNES LES AUBERT accorde des primes, bourses, dont les tarifs sont votés lors de la réunion relative à l'approbation du budget primitif de l'année.
Prime Municipale au Ravalement de Façade
Pour bénéficier de l’aide municipale, nous vous rappelons les deux critères d’octroi. Tout d’abord, la rénovation doit être visible de la rue, ruelle ou impasse pour les habitations de plus de 20 ans n’ayant jamais bénéficié d’une prime de ravalement (depuis 1997). Ensuite, les travaux, obligatoirement réalisés par un artisan ou entreprise qualifiée, ne pourront commencer qu’après la notification de l’octroi de la prime par la commission. Aucun effet rétroactif ne sera accepté.
Les formulaires de demande sont disponibles en Mairie, guichet n°2.
De plus depuis le 1er Mars 2012, vous devez préalablement et obligatoirement remplir une déclaration préalable de travaux avant de faire le ravalement de votre façade. Les formulaires sont disponibles en Mairie, guichet n°2 ou cliquez ici pour le télécharger.