•  Retrouvez ici les délibérations concernant le PLU :

- N° 1/06/04/2018 - Approbation du Plan Local d'Urbanisme d'Avesnes-les-Aubert

- N°2/06/04/2018 - Instauration du droit de préemption urbain

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  • Retrouvez ici les procès verbaux :

- Procès verbal de l'état d'abandon manifeste N°01/2018 du 08/02/2018

- Procès verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste N°02/2018 du 22/02/2018

- Procès verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste N°03/2018 du 22/02/2018

- Procès verbal définitif de l'état d'abandon manifeste N°04/2018 du 24/05/2018

- Procès verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste N°04/2018 du 13/12/2018

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  • Retrouvez ici-après les arrêtés municipaux et délibérations du conseil municipal :

Pour l'année 2017 :

Pour l'année 2016 :

Pour l'année 2015 :

Pour l'année 2014 :

Pour l'année 2013 :

 Pour l'année 2012 :

Pour l'année 2011 :

Pour l'année 2010 :